Assurance accident

L'assurance accident est une assurance sociale qui verse aux assurés un revenu temporaire ou durable de remplacement en cas d'accident et leur rembourse les frais occasionnés par les soins de santé nécessaires.

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Pour les pays avec lesquels une convention de sécurité sociale a été signée.... L'assurance-accident est suspendue durant la période où l'assuré est soumis... (source : guidesocial)
... L'assurance accident est régie par le Livre II du Code des assurances sociales. L'assurance est gérée par l'Association d'assurance contre... (source : mss.public)
sociale, sous l'égide de la MSA. Vives protestations de Groupama, pour qui l'assurance-accident est une activité importante et particulièrement bénéficiaire.... (source : ja.web-agri)

L'assurance accident (en Suisse assurance-accidents) est une assurance sociale qui verse aux assurés un revenu temporaire ou durable de remplacement en cas d'accident et leur rembourse les frais occasionnés par les soins de santé nécessaires.

France

Article détaillé : Types de contrats d'assurances.

Suisse

L'assurance-accidents est régie par la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA, RS 832.20).

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