Comité de Bâle

Le Comité de Bâle ou Comité de Bâle sur le contrôle bancaire est un forum où sont traités de manière régulière les sujets relatifs à la supervision bancaire.


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Réglementation bancaire - Organisation financière internationale - Norme

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  • Le comité de Bâle, qui réunit banquiers centraux et régulateurs du secteur, ... 21. janvier 2009. Renforcement des fonds propres des banques : deuxième phase... (source : gouvernement)
  • ... Donc, le Comité de Bâle envisage une série de ... le cadre de travail élargi de Bâle III en septembre 2009 mais aussi les ... Les banques du Canada appuient les objectifs des mesures de réforme de Bâle III.... (source : cba)
  • Banque de France • Revue de la stabilité financière • N° 13 – Quel avenir pour la...... par le Comité au système Bâle II, publiées en janvier 2009... (source : banque-france)

Le Comité de Bâle ou Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (en anglais Basel Committee on Banking Supervision, BCBS) est un forum où sont traités de manière régulière (quatre fois par an) les sujets relatifs à la supervision bancaire. Il est hébergé par la Banque des règlements internationaux à Bâle.

Histoire

Le Comité est une institution créée en 1974 par les gouverneurs des banques centrales du «groupe des Dix» (G10) . La création du Comité suivait de quelques mois un incident survenu suite à la liquidation d'une société allemande, incident qui avait vu cette faillite avoir un effet domino sur certaines autres banques.

Le Comité était originellement nommé «Comité Cooke», du nom de Peter Cooke, un directeur de la Banque d'Angleterre qui avait été l'un des premiers à en proposer la création, et qui en fut le premier président.

Composition

Le Comité se compose de représentants des banques centrales et des autorités prudentielles des treize pays suivants : Allemagne, Belgique, Canada, Espagne, États-Unis, France, Italie, Japon, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède et Suisse. Au cours de la session des 10 et 11 mars 2009, il a été décidé de l'élargir à l'Australie, au Brésil, à la Chine, à la Corée, à l'Inde, au Mexique ainsi qu'à la Russie[1]. Le 10 juin 2009, il a, en outre, été ouvert à Hong Kong ainsi qu'à Singapour, ainsi qu'à d'autres membres du G20 : Afrique du Sud, Arabie saoudite, Argentine, Indonésie et Turquie[2].

Missions

Les missions du Comité de Bâle sont :

Enfin, le Comité joue le rôle de forum informel pour l'échange d'informations sur l'évolution de la réglementation et des pratiques de surveillance à l'échelon national mais aussi sur les événements actuels dans le domaine financier.

Les réalisations les plus connues du Comité ont été le premier et le second Accord de Bâle. Le président du comité est aujourd'hui le gouverneur de la Banque des Pays-Bas, Nout Wellink.

Notes et références

  1. (en) Expansion of membership announced by the Basel Committee sur BIS, 13 mars 2009. Consulté le 4 avril 2009.
  2. (en) Basel Committee broadens its membership sur BIS, 10 juin 2009. Consulté le 18 janvier 2010.

Voir aussi

Lien externe

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