Étude de dangers

L'étude de dangers est un concept de la sécurité industrielle, dont un préalable est l'inventaire des objets et activités avec leur dangers intrinsèques, suivi de l'analyse des risques, en vue de maîtriser au mieux ces risques par des mesures de prévention.


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Sécurité - Sûreté de fonctionnement

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  • ... Le contenu d'une étude de dangers est en relation avec... que les sources potentielles de dangers (risques naturels et industriels voisins)... (source : technisim)
  • des installations classées, l'étude de dangers est fondée sur l'analyse des risques. Ses versions successives proposent et prennent en compte les évolutions... (source : languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv)

L'étude de dangers est un concept de la sécurité industrielle, dont un préalable est l'inventaire des objets et activités avec leur dangers intrinsèques, suivi de l'analyse des risques (scénarios pouvant aboutir à des événements non souhaités), en vue de maîtriser au mieux ces risques par des mesures de prévention.

Du danger à la naissance du dommage

Schéma d'apparition d'un dommage

Le dommage (lésion et/ou atteinte à la santé) résulte de la rencontre d'un danger (cause capable de provoquer un dommage) et d'un personne (opérateur d'une machine, personne sur le site de l'entreprise, voisinage). On peut par conséquent définir un schéma de principe d'apparition d'un dommage :

un dommage (lésion et/ou atteinte à la santé) survient lorsque
  • une personne est dans une situation dangereuse, c'est-à-dire exposée à un ou plusieurs dangers ;
  • et que survient un événement dangereux ;
un danger étant une cause capable de provoquer un dommage, un événement dangereux étant l'événement déclencheur.

Dans l'étude du danger, il convient par conséquent d'identifier les causes envisageable de dommage — les dangers eux-mêmes — et la population pouvant être exposée à ce danger. Pour illustrer ceci :

Si personne ne se trouve dans la zone d'influence de l'explosion, celle-ci ne provoquera pas de dommage.

À ceci, il faut ajouter :

En France

Cadre et finalité de l'étude de dangers

L'étude de dangers est légalement obligatoire en France pour la grande majorité des installations industrielles et surtout pour toute Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE). C'est la pièce maîtresse de la politique de prévention du risque.

L'étude de dangers implique un état des lieux, fait pour une installation donnée et une période donnée, au regard de son environnement technologique, naturel et humain, qui a pour objet final de déterminer quelles mesures techniques, de formation/information/sensibilisation et modalités d'exploitation appropriées, pourraient :

Méthodologie de l'étude de dangers

Pour ce faire, l'industriel — sous le contrôle de l'inspection des installations classées et par conséquent de la DRIRE et du Préfet — liste les dangers envisageables et les hiérarchise selon leurs conséquences envisageables, la probabilité d'occurrence dans l'espace et dans le temps, leur cinétique. L'industriel liste aussi les outils de prévention et moyens de secours disponibles.

L'étude décrit les installations et leur environnement, les produits utilisés et leurs conditions d'utilisation, en listant les sources de risques internes (organisation du travail, process techniques... ) et externes (séismes, foudre, effets dominos... ), mais aussi les risques de type malveillance. Sur cette base, l'industriel doit décrire les moyens et outils qu'il a prévu pour limiter la probabilité d'expression du risque. Il doit évaluer les effets de ces moyens en proposant des mesures concrètes d'amélioration de la sûreté.

L'étude doit s'appuyer sur les technologies disponibles les plus efficientes et engager l'exploitant à diminuer les risques en amont, peut-être en changeant de procédé industriel ou de produit, pour des alternatives moins dangereuses.

L'étude inclut une évaluation géographique des zones susceptibles d'être touchées par les conséquences des types d'accidents envisageables, et elle liste les secours publics ou privés adaptés et disponibles.

Le préfet peut demander les compléments d'étude qu'il jugerait nécessaires, et en cas de risques spécifiques (nucléaire, nanotechnologie, biotechnologies, etc. ), il peut solliciter l'avis d'un tiers expert sur l'étude de dangers, financé par l'exploitant.

C'est à partir de l'étude de dangers, après d'éventuels compléments (en général, nombreux), que sont élaborées, par l'inspection des installations classées. Des prescriptions minimales sont ensuite imposées à l'exploitant par un arrêté préfectoral. La directive Seveso 2 transcrite en droit français par l'arrêté ministériel du 10 mai 2000 a imposé une meilleure prise en compte des effets dominos entre installations d'une même usine ou entre usines voisines, et une gestion cohérente de ce risque.

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